Gouverner la France depuis 1946

Posté le 10 juin 2016 | Catégorie: Institutions politiques/vie politique

Le terme « gouverner » a 3 sens : manœuvrer, donner une direction, décider.

L’action de gouverner relève de l’État.

=organisation permanente qui assure la direction politique et administrative d’un pays.

Dans un sens large, le gouvernement=l’ensemble des personnes qui concentrent l’essentiel des pouvoirs : chef d’État, ministres, parlementaires mais aussi fonctionnaires des ministères.

Dans un sens plus restreint, le gouvernement désigne l’ensemble des personnes qui exercent le pouvoir exécutif.

L’État joue un rôle essentiel dans la vie politique française depuis le Moyen Âge.

Deux héritages :

-celui des monarques qui ont imposé leur pouvoir sur un espace de plus en plus vaste.

-celui de la Révolution française qui a imposé le modèle d’un État centralisé fondement de l’unité de la nation.

A l’issue de la Seconde Guerre mondiale, les politiques restaurent la République et la démocratie en s’appuyant sur ces héritages.

Mais progressivement, d’autres acteurs politiques institutionnels sont apparus : l’Europe et la région.

Pb : comment l’État adapte-t-il son mode de gouvernement à la complexité croissante de la vie politique ?

I.                   1946-1958 : Reconstruire.

1)      Rétablir la République.

-1944 : Le GPRF veut rétablir la République et la démocratie.

Le GPRF est présidé par le général de Gaulle jusqu’à sa démission le 20 janvier 1946.

Il est soutenu par un tripartisme (MRP, SFIO, PCF) et entreprend trois travaux importants : établir une constitution républicaine. Charles de Gaulle ne reconnait pas la légitimité de Vichy ; effectuer une épuration légale pour éviter les risques de règlements de compte ; celle-ci conduit à des sanctions mesurées (peines de mort, dont celles du Maréchal Pétain et de Laval, de prison, de révocations); rénover la vie économique et sociale par des réformes profondes (nationalisations ; création de la sécurité sociale en octobre 1945).

Janvier 1946 : démission de Charles de Gaulle en désaccord avec le projet de constitution.

-1946 : L’Assemblée constituante rédige une constitution.

16 juin 1946 : Charles de Gaulle prononce un discours à Bayeux  dans lequel il souhaite un pouvoir exécutif fort : http://www.elysee.fr/la-presidence/le-discours-de-bayeux-194/.

13 octobre 1946 : La constitution est adoptée par les Français par référendum.

Le préambule se réfère à la DDHC de 1789 : http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/la-constitution/la-constitution-du-4-octobre-1958/preambule-de-la-constitution-du-27-octobre-1946.5077.html.

-La souveraineté populaire est restaurée.

Le droit de vote est accordé aux hommes et aux femmes de plus de 21 ans.

-Organigramme : http://st.hist-geo.com/img/hg/schemas/4-rep/4-republique.png

Le régime est parlementaire.

Le Parlement détient le pouvoir législatif, élit le président de la RP, contrôle l’action du gouvernement.

Il est composé de deux assemblées : l’Assemblée nationale et le Conseil de la République.

L’Assemblée est élue au SUD pour 5 ans au scrutin proportionnel.

Elle vote seule la loi.

Elle investit seule le président du conseil.

Le Conseil de la RP est élu au SUI.

Il ne donne qu’un avis.

-Le président est élu pour 7 ans par les 2 assemblées.

Il a des pouvoirs limités ms une autorité réelle.

Pdts : Vincent Auriol (1947-1954) puis René Coty (1954-1958).

-L’État restaure la fonction publique.

Il s’appuie sur une élite administrative formée à l’E.N.A., créée en 1945.

Les énarques sont des hauts fonctionnaires, des techniciens, chargés de préparer et de mettre en œuvre les politiques.

2)      Reconstruire l’économie.

-La IVe RP s’inspire du programme économique du Conseil National de la Résistance.

1946 : forte influence des communistes.

-L’État devient entrepreneur.

Il devient propriétaire d’entreprises à la suite de nationalisations : secteur bancaire, secteur minier, gaz, électricité…

-L’État devient planificateur : création d’un Commissariat général au Plan confié à Jean Monnet, plans quinquennaux.

-L’État s’inspire des théories keynésiennes et devient providence.

1945 : création de la sécurité sociale.

21 décembre 1945 : Création d’un Commissariat général au plan confié à Jean Monnet.

3)      Faire face aux crises.

-Les gouvernements sont instables.

Des  alliances politiques sont nécessaires pour dégager une majorité.

Crises politiques : 22 gouvernements en 12 ans.

-Ex : crise de 1947 qui contraint les communistes à quitter le gouvernement.

-Ex : crise poujadiste de 1953.

Les petits artisans et les commerçants protestent contre le poids des impôts et la concentration des entreprises. Ils se regroupent dès 1953 dans le mouvement poujadiste. Ce mouvement réussit à faire élire plus de 50 députés aux élections législatives de 1956. Cela  provoque la formation d’un front républicain soutenu aussi par le PCF .

-Ex : La crise de 1958 contraint le président René Coty à rappeler de Gaulle comme président du conseil de la IVe RP.

1er juin 1958 : Charles de Gaulle est investi comme président du conseil.

2 juin 1958 : Il obtient les pleins pouvoirs pour six mois afin de une nouvelle constitution.

II.                1958-1969 : Moderniser.

1)      1958 : Renforcer l’exécutif.

-Le renforcement de l’exécutif est l’œuvre de Charles de Gaulle.

Il rédige avec Michel Debré la nouvelle constitution.

4 octobre 1958 : La constitution est adoptée par référendum.

La Ve République remplace la IVe République.

-La Constitution renforce le pouvoir présidentiel.

Le président est élu pour 7 ans par un collège de grands électeurs.

Il nomme le 1er ministre et le gvt.

Il dispose d’un droit de dissolution.

Il peut recourir au référendum.

Il peut légiférer par ordonnances prises en conseil des ministres.

Il peut prendre des mesures exceptionnelles en cas de crise grave (a. 16).

Mais c’est le gouvernement qui conduit la politique de la nation (a. 20)

Le chef de l’État est le chef des armées et de la diplomatie.

Le gouvernement peut faire adopter un texte sans vote sauf motion de censure (a. 49-3).

-La Constitution affaiblit le pouvoir parlementaire.

L’Assemblée nationale perd son pouvoir d’investiture.

Ms elle peut renverser le gouvernement par le vote d’une motion de censure à la majorité absolue.

Elle obtient l’initiative des lois.

-L’État est soumis au droit.

Le Conseil constitutionnel veille à la constitutionnalité des lois.

2)      Administrer les Français.

-Charles de Gaulle instaure une nouvelle pratique institutionnelle marquée par la primauté du président de la RP.

28 octobre 1962 : Une réforme adoptée par référendum institue l’élection du président au SUD.

Charles de Gaulle renforce l’autorité du président de la RP.

Le régime est présenté comme « semi-présidentiel ».

-Charles de Gaulle est critiqué pour sa pratique du pouvoir.

Certaines caricatures le représentent en monarque absolu : http://decouvrir.charles-de-gaulle.org/2016/03/16/4101/ .

En 1965, il n’est réélu qu’au 2e tour face à François Mitterrand alors que les gaullistes pensaient que la réélection ne serait qu’une formalité.

La crise de 1968 révèle la cassure avec la jeunesse et les difficultés sociales auxquelles le milieu ouvrier est confronté depuis l’apparition des premières difficultés économiques dans certains secteurs d’activités comme la mine et le textile.

Avril 1969 : Charles de Gaulle démissionne suite à l’échec de son référendum portant sur la réforme du Sénat et la création de régions administratives.

3)      Moderniser l’économie et réaménager le territoire.

-L’État modernise la finance.

1950 : création du SMIG.

1960 : création d’un nouveau Franc.

1970 : création du SMIC.

-L’État devient entrepreneur.

Il bénéficie de l’augmentation des ressources publiques.

Il encourage les politiques de grands travaux : autoroutes…, les secteurs nouveaux : nucléaire, informatique, aéronautique…

-L’État devient aménageur.

1947 : Jean-François Gravier publie Paris et le désert français.

L’État souhaite atténuer l’opposition démographique et économique entre Paris et la province, développer les grosses agglomérations de province.

1963 : Création de la DATAR : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-nationales/recueil-2013/institutions-et-vie-politique/creation-de-la-datar/.

L’État encourage le réaménagement des zones industrielles, zones littorales…

Ex : littoral du Languedoc.

Carte des aménagements : http://yanndiaz.com/wp-content/uploads/2015/01/3_amenage.gif

-L’État favorise le temps des loisirs.

Il légifère sur les congés payés : 3e semaine en 1956, 4e semaine en 1969.

III.             1969-2002 : Transformer.

1)      Adapter les institutions politiques.

-15 juin 1969 : Georges Pompidou est élu face à Alain Poher avec 58,2 % des voix.

Il choisit un premier ministre Jacques Chaban-Delmas qui propose un projet de « nouvelle société » basé sur l’élargissement des libertés publiques, la participation dans les entreprises, l’accroissement des pouvoirs régionaux et le développement de la solidarité.

5 juillet 1972 : Chaban démissionne car il n’a plus le soutien de sa majorité.

Pierre Messmer le remplace afin de préparer les élections présidentielles.

2 avril 1974 : Georges Pompidou meurt avant la fin de son mandat.

-27 mai 1974 : Valéry Giscard d’Estaing est élu président de la République face à François Mitterrand avec 50,8% des voix.

Il devient le premier président libéral de la Ve RP.

Il est le plus jeune président de la Ve RP : il a 48 ans.

Il choisit Jacques Chirac comme 1er min.

Jacques Chirac entreprend une série de réformes libérales :

  -L’âge de la majorité est abaissé à 18 ans,

  -La loi sur l’IVG, présentée par Simone Veil, est adoptée malgré l’opposition de la droite,

  -Une réforme autorise 60 députés ou sénateurs à saisir le Conseil constitutionnel.

  -La loi Haby crée le collège unique.

  -Réforme de l’audiovisuel : l’ORTF éclate en différentes sociétés.

  -Juin 1975 : Le divorce par consentement mutuel ou pour rupture de vie commune est autorisé.

1976 : Jacques Chirac démissionne, en opposition à la politique euro de VGE.

Raymond Barre devient 1er min.

Il est chargé de résoudre la crise éco.

Il conduit une politique de rigueur mais le nombre de chômeurs double de 1976 à 1981.

-10 mai 1981 : François Mitterrand est élu président de la RP face à Valéry Giscard d’Estaing avec 52% des suffrages.

Il est le premier président socialiste de la Ve RP.

=alternance.

Il est élu sur la base de 110 propositions faites aux Français.

Il choisit Pierre Mauroy comme 1er ministre.

Celui-ci mène de nombreuses réformes : abolition de la peine de mort, démocratisation du monde du travail (loi Auroux de 1982), réduction du temps de travail : semaine de 39 heures et 5e semaine de congés payés.

16 mars 1986 : Les élections législatives sont remportées par la droite.

Allocution de François Mitterrand : http://fresques.ina.fr/jalons/fiche-media/InaEdu00154/francois-mitterrand-prend-acte-des-resultats-des-elections-legislatives-de-mars-1986.html

François Mitterrand nomme Jacques Chirac (RPR) comme 1er ministre.

=cohabitation.

Caricature de Plantu parue dans Le Monde : http://cdn.simplesite.com/i/bf/be/282037932663881407/i282037939664181026._szw1280h1280_.jpg

La situation prouve la solidité des institutions.

-24 avril 1988 : François Mitterrand est réélu face à Jacques Chirac avec 54% des sffrages.

1993 : Les élections législatives sont remportées par la droite.

François Mitterrand nomme Édouard Balladur (RPR) comme 1er ministre.

=2e cohabitation.

Édouard Balladur mène une politique néolibérale sans pour autant réduire les dettes publiques.

-17 mai 1995 : Jacques Chirac est élu président de la RP face à Lionel Jospin (PS).

Il est élu sur le thème de la « fracture sociale ».

Il nomme Alain Juppé comme premier ministre.

Celui-ci n’incarne pas le thème de campagne de Jacques Chirac.

Sa politique de rigueur mécontente les Français.

Jacques Chirac dissout l’assemblée :

1er juin 1997 : Les élections législatives sont remportées par la « gauche plurielle ».

Jacques Chirac nomme Lionel Jospin (PS) comme 1er ministre.

=3e cohabitation.

Lionel Jospin fait voter la CMU, le PACS…

2000 : un référendum fait adopter le quinquennat.

Organigramme : http://st.hist-geo.com/img/hg/schemas/5-rep/5-republique.png

2)      Résoudre la crise économique.

-Les 1ers effets de la crise économique sont perceptibles dès 1966.

Les secteurs touchés sont d’abord la mine et le textile.

La crise est d’abord pensée comme conjoncturelle et non comme structurelle.

1974 : Valéry Giscard d’Estaing met fin à l’immigration économique (sauf regroupement familial).

1976 : Valéry Giscard d’Estaing nomme Raymond Barre qui met en œuvre une politique de rigueur.

Le chômage ne cesse d’augmenter.

-1981 : François Mitterrand entend rendre à l’État son rôle directeur dans l’économie.

Il crée un ministère de la planification et de l’Aménagement du territoire.

L’État multiplie les nationalisations.

Le gouvernement adopte une politique de relance qui rompt avec celle de Raymond Barre.

1983 : Tournant de la rigueur.

-Le secteur public est critiqué pour son coût et son inefficacité.

1986-1988 : Politique de privatisations.

2006 : Le Commissariat général au plan est supprimé.

3)      Décentraliser les décisions politiques.

-L’État instaure les collectivités territoriales.

1982-1983 : Les lois Gaston Defferre définissent les statuts des collectivités territoriales.

Les régions, les départements et les communes s’administrent « librement » par des conseils élus pour 6 ans.

Les régions sont une création.

Les régions obtiennent la gestion de la formation professionnelle.

1984 : création d’une fonction publique territoriale.

-L’État accepte les statuts particuliers.

Les lois de 1991 et 2002 accordent un statut particulier à la Corse avec des institutions propres (Assemblée de Corse et Conseil exécutif).

Les liens entre la métropole et l’outre-mer se transforment.

Les territoires d’outremer sont à la fois des DOM et des régions.

-2003 : L’État devient constitutionnellement un État décentralisé.

Précisément, elle est un État décentralisé unitaire : les lois et le système judiciaire sont les mêmes sur l’ensemble du territoire.
La France reste peu décentralisée malgré le rôle croissant des collectivités territoriales.

Chronologie : Les grandes dates de la décentralisation de 1789 à nos jours

IV.             2002- : Gouverner autrement.

1)      Tenir compte de l’opinion publique.

-Les politiques doivent tenir compte de la montée des extrêmes.

21 avril 2002 : Jean-Marie Le Pen, président du Front National, est qualifié pour le 2e tour des élections présidentielles.

Les partis proposent un « front républicain ».
Jacques Chirac est réélu avec 82% des voix.

Le choc politique et émotionnel est important : le débat du 2e tour a été annulé, de nombreuses manifestations se sont déroulées entre les deux tours de scrutin.

Les élections de 2002 manifestent une « crise de la démocratie électorale » : http://www.robert-schuman.eu/fr/oee/0002-2002-une-crise-de-la-democratie-electorale-les-enseignements-de-l-election-presidentielle

-Les politiques tentent de tenir compte des changements de mentalité.

2007 : Nicolas Sarkozy (UMP) est élu avec 53% des voix face Ségolène Royal(PS).

Pour la première fois, une femme candidate accède au second tour de l’élection présidentielle.

Nicolas Sarkozy propose une politique de « rupture » :

-rupture avec la stricte séparation droite/gauche : il intègre des ministres de l’opposition, renforce le droit du Parlement et de l’opposition (en 2008, une réforme limite l’utilisation du 49-3),

-rupture avec l’image très institutionnelle du président : il se met en scène quasi quotidiennement,

-rupture avec l’immobilisme de ses prédécesseurs : ses apparitions médiatiques et les projets lancés créent un sentiment d’ « hyperprésidence ».

-Les politiques s’adaptent aux nouveaux supports de communication. .

Dvpt des blogs, tweets…

L’image de Nicolas Sarkozy se détériore : les critiques parlent d’ « agitation », de « peopolisation » de la vie politique.

Septembre 2011 : Les élections sénatoriales portent pour la 1ère fois une majorité de gauche au Sénat.

2012 : François Hollande devient le deuxième président socialiste de la Ve RP.

Il est élu sur le thème de l’État juste et modeste.

Il tente de proposer un mode de comportement inverse de son prédécesseur.

-Le modèle de la démocratie participative semble s’imposer peu à peu.

2003 : instauration du référendum local à l’initiative populaire. Celui-ci reste peu utilisé.

Ex : 2013 : référendum concernant la réunification des 2 départements du Haut et Bas Rhin.

2)      Donner un nouveau rôle à l’Etat-Providence.

 

-L’État tente de réduire ses dettes.

Les privatisations se poursuivent depuis 1986.

-L’État tente de se réformer.

2007 : Nicolas Sarkozy lance la Révision Générale des Politiques Publiques.

Il s’agit de :

  -déconcentrer l’administration,

  -de rentabiliser les services.

-L’État demeure provident.

Certaines mesures sociales sont adoptées.

2009 : création du Revenu de Solidarité Active.

Les dettes publiques ne cessent d’augmenter.

3)      Tenir compte des nouveaux partenaires.

 

-Le rôle des collectivités territoriales se renforce.

La commune voit son rôle accru.

Il existe 36 700 communes en France.

Les coopérations intercommunales sont devenues nécessaires afin de diminuer les coûts de fonctionnement et d’infrastructures.

Création de regroupements de communes et de regroupements d’agglomérations.

2014 : François Hollande relance le projet de réforme territoriale.

2016 : Le territoire français a un nouveau découpage régional.

Fiche : Les différentes collectivités territoriales et leurs compétences

-La CEE puis surtout l’UE jouent un rôle majeur.

2002 : La France abandonne sa monnaie, le franc, au profit d’une monnaie unique, l’euro.

Pour certains, il s’agit d’abandon de souveraineté.

Pour d’autres, il s’agit de coopération.

La constitution française a été progressivement modifiée pour tenir compte de ses transformations.

Aujourd’hui, 80% des lois étudiées au Parlement sont issues des lois européennes.

-Le citoyen s’investit différemment.

Il se désintéresse de la vie institutionnelle et est plus prompte à réagir pour des causes sociales ou humanitaires.

La coupure entre les citoyens et les hommes politiques s’accentue.

Le vote protestataire ne cesse d’augmenter. Le vote d’extrême droite s’enracine.

Les hommes politiques doivent adapter leur discours et convaincre un électorat de plus sceptique et indépendant.

En 2016, le mouvement « Nuit debout » cherche à proposer une nouvelle façon de faire de la politique.

Jean-Marc Goglin

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